Chaque dossier de résidence appelle une stratégie qui lui est propre. Notre travail consiste à analyser votre situation, à choisir la voie adaptée, à préparer rigoureusement les pièces et à vous accompagner tout au long du parcours : de la première évaluation jusqu'à votre installation effective en Espagne et, si tel est votre objectif, jusqu'à la nationalité espagnole.
Si la résidence non lucrative est l'une des voies les plus courantes pour les particuliers et les familles disposant de ressources solides, nous appliquons la même méthode de contrôle, d'analyse et de suivi à d'autres procédures de mobilité internationale : télétravail international, professionnels hautement qualifiés, entrepreneurs ou membres de la famille des titulaires de ces autorisations.
Le processus débute par une consultation initiale en visioconférence, via Zoom, Google Meet ou WhatsApp Vidéo. Si le client se trouve déjà en Espagne, un rendez-vous en personne peut également être envisagé. Cette première séance est gratuite et dure environ 30 minutes.
Lors de cet entretien, nous vous écoutons et recueillons les informations nécessaires pour évaluer votre situation avec notre équipe de spécialistes : nationalité, pays de résidence, composition familiale, situation migratoire antérieure, moyens économiques, antécédents, projet en Espagne et éventuelles contraintes personnelles ou patrimoniales.
Il faut savoir qu'il n'est pas toujours possible d'apporter une réponse définitive dès cette séance. Certains dossiers nécessitent un examen interne avant de pouvoir se prononcer avec rigueur. Dans ce cas, nous vous adressons dans les jours qui suivent une brève communication exposant notre évaluation, par courriel ou par WhatsApp. L'objectif n'est jamais de vendre une voie particulière, mais de vérifier s'il existe une option raisonnable et quels risques doivent être pris en compte avant d'engager toute demande. Si le dossier n'est pas viable ou exige une préparation préalable, nous vous le disons clairement.
La consultation initiale est gratuite et sans engagement. Si, à l'issue de cette première évaluation, le dossier nécessite un second rendez-vous pour approfondir la stratégie, celui-ci est proposé sous la forme d'une consultation approfondie, dont les honoraires vous sont communiqués au préalable.
À la suite de la consultation initiale, nous procédons à une première évaluation de faisabilité et définissons la stratégie migratoire la plus adaptée. Dans certains cas, la résidence non lucrative sera la voie naturelle ; dans d'autres, il pourra être plus cohérent d'envisager le télétravail international, une autorisation relevant de la Ley 14/2013 (loi espagnole de soutien aux entrepreneurs et à leur internationalisation), une autorisation de professionnel hautement qualifié ou une planification par étapes.
Cette évaluation tient compte à la fois des conditions juridiques et de la réalité économique du demandeur. Lorsque le dossier l'exige, nous remettons un rapport de faisabilité écrit comprenant la recommandation principale, les conditions déterminantes, les pièces à préparer et les mises en garde utiles. Les honoraires sont évalués au cas par cas et communiqués sous forme de devis forfaitaire avant le début de toute intervention.
La constitution du dossier est l'une des étapes les plus importantes. Nous indiquons au client les pièces à réunir en fonction de la voie choisie, du pays de résidence, du consulat compétent et de la composition familiale. Pour la résidence non lucrative, par exemple, nous portons une attention particulière aux passeports, casiers judiciaires, certificat médical, assurance maladie, moyens économiques, liens familiaux, traductions assermentées, apostilles et formulaires.
Toutes les pièces ne présentent pas la même difficulté. Certains certificats ont une durée de validité limitée, d'autres doivent être légalisés ou apostillés, d'autres encore doivent être établis selon une formulation précise. Le dossier économique fait l'objet d'un examen spécifique : revenus, épargne, liquidités, pensions, placements, rentes, patrimoine et origine des fonds sont organisés en un exposé cohérent. Pour les profils complexes, ce travail économique peut être aussi important que le volet juridique du dossier.
Pour la résidence non lucrative, la demande est généralement déposée auprès du consulat d'Espagne compétent dans le pays de résidence du demandeur. Cette étape suppose d'examiner le fonctionnement de ce consulat en particulier : système de prise de rendez-vous, modalités de dépôt, pièces supplémentaires, moyens de paiement, délais indicatifs et pratiques en usage.
Nous pouvons travailler selon trois modalités. Dans certains pays, un cabinet partenaire local peut assister le client lors du dépôt en personne. Dans les dossiers particulièrement complexes, un déplacement de notre équipe peut être envisagé lorsqu'il s'avère nécessaire et réalisable. Dans d'autres cas, nous préparons un guide détaillé permettant au client de déposer lui-même son dossier, avec des instructions claires et des pièces soigneusement ordonnées. Le choix dépend du pays, du consulat, du profil et de la complexité du dossier.
Une fois le dossier déposé, s'ouvre une phase de suivi. Le consulat peut statuer directement, demander des pièces complémentaires ou solliciter des précisions. Notre travail consiste à suivre l'état d'avancement du dossier, à examiner toute communication reçue, à préparer les réponses aux demandes de pièces complémentaires et à coordonner les régularisations nécessaires.
Lorsque le dossier concerne une famille, nous veillons à ce que tous ses membres avancent de manière coordonnée et à ce qu'aucune incohérence n'apparaisse entre les documents, les dates ou les informations déclarées. Le suivi permet aussi de préparer les étapes suivantes : l'obtention de l'autorisation ne marque pas la fin du processus ; il faut encore retirer le visa, organiser l'entrée en Espagne et anticiper la demande de TIE (carte d'identité d'étranger).
Après la délivrance du visa et l'entrée en Espagne commence une phase pratique souvent sous-estimée. Le client doit transformer une autorisation obtenue en une résidence effective et bien organisée : logement, inscription sur le registre municipal (empadronamiento), assurance maladie, ouverture d'un compte bancaire, scolarisation des enfants, souscription des services essentiels et coordination avec des conseillers fiscaux.
Pour les familles, cette phase mérite une attention particulière : le choix du quartier de résidence, des écoles, de la couverture santé et du calendrier d'arrivée influe directement sur l'adaptation familiale. Pour les profils patrimoniaux ou à hauts revenus, il est recommandé d'examiner à l'avance les éventuelles incidences fiscales du transfert. Notre rôle est de coordonner, d'orienter et d'organiser cette transition ; tous les clients n'ont pas besoin du même niveau d'accompagnement.
Une fois en Espagne, l'étape suivante est la demande de la Tarjeta de Identidad de Extranjero (TIE), la carte d'identité d'étranger. Cette démarche doit être effectuée dans le délai prévu et suppose un rendez-vous, des pièces justificatives, l'inscription au registre municipal le cas échéant, le paiement d'une taxe et la présence personnelle de l'intéressé. Une mauvaise gestion de cette étape peut entraîner des retards inutiles.
Nous planifions également dès le départ le calendrier des renouvellements. Le renouvellement exige de justifier à nouveau des conditions requises, notamment des moyens économiques, de l'assurance maladie et du maintien des conditions applicables. Un dossier bien géré doit anticiper la continuité : renouvellement, modification de l'autorisation le cas échéant, résidence des membres de la famille, changements de situation et suivi des échéances. La résidence en Espagne doit être envisagée comme un projet dans la durée, et non comme une formalité isolée.
Pour de nombreux clients, l'objectif final n'est pas la résidence, mais la nationalité espagnole et le passeport. C'est la dernière étape d'un parcours qui peut durer plusieurs années et qu'il convient de garder à l'esprit dès le premier dossier, car les décisions prises au départ conditionnent ce qui sera possible par la suite.
La voie la plus courante est la nationalité par résidence, qui exige de justifier d'une période de résidence légale, continue et immédiatement antérieure à la demande. Cette durée varie selon le profil : dix ans en règle générale ; cinq ans pour les personnes ayant obtenu le statut de réfugié ; deux ans pour les ressortissants des pays d'Amérique latine hispanophones et lusophones (pays dits « ibéro-américains »), d'Andorre, des Philippines, de Guinée équatoriale et du Portugal, ainsi que pour les personnes d'origine séfarade ; et un an dans certains cas, par exemple pour les personnes nées en Espagne ou mariées depuis un an à un ressortissant espagnol ou une ressortissante espagnole sans séparation. Il existe par ailleurs d'autres voies, comme la nationalité par option ou par lettre de naturalisation (carta de naturaleza), chacune assortie de ses propres conditions.
Le dossier exige de justifier d'une bonne conduite civique et d'une intégration dans la société espagnole et, en règle générale, de réussir l'examen CCSE de connaissances constitutionnelles et socioculturelles de l'Espagne ainsi que l'examen de langue DELE A2, sauf dispense. Il requiert également des extraits de casier judiciaire du pays d'origine dûment légalisés ou apostillés, des actes de naissance et des justificatifs de la période de résidence.
À ce stade, notre travail consiste à vérifier que la période de résidence est correctement comptabilisée, à préparer les pièces suffisamment à l'avance, à coordonner les examens le cas échéant et à déposer la demande. En cas de décision défavorable, nous sommes en mesure d'exercer un recours administratif et, lorsque cela est justifié, un recours juridictionnel.
La consultation initiale est gratuite. En 30 minutes, nous pourrons identifier la voie adaptée à votre situation.
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